UNE NOUVELLE DÉMARCHE DISCIPLINAIRE DÉPOURVUE DE FORMALITÉS PAR BRENDA ZANIN

Note de la Rédaction: Le Pony Express a déjà traité du sujet précité à l'occasion de la conférence des c. div. et des RDRF du mois de juin. D'autres divisions ayant depuis manifesté leur intérêt, nous avons décidé de revoir l'article.

VANCOUVER -- Un comité disciplinaire nouvellement formé apporte rapidement d'heureuses solutions à des questions disciplinaires à la Division E. «Une division de la taille de la Division E a bon nombre de cas disciplinaires à régler, souligne le commandant divisionnaire, le commissaire adjoint Murray Johnston. J'ai demandé aux représentants divisionnaires et au personnel des Ressources humaines d'examiner la question en vue de trouver une façon de régler plus rapidement les questions disciplinaires et de réintégrer les membres dans leurs fonctions dans un meilleur état d'esprit.»

Le comité issu de cette initiative est composé d'un représentant divisionnaire, du représentant de l'officier compétent et du coordonnateur du MARC, qui préside aussi le comité. M. Johnston explique que le comité étudie chaque cas afin de voir si on peut le régler le plus rapidement possible en faisant appel au mode alternatif de résolution de conflit (MARC). Il examine ensuite les précédents et les décisions passées des comités d'arbitrage, tient compte des circonstances particulières du cas et présente ses recommandations au commandant divisionnaire, qui prendra la décision finale,.

«À mon avis, la démarche disciplinaire officielle donne lieu à des délais inacceptables, déclare M. Johnston. On met parfois des années avant de régler certaines questions. Le processus doit être expéditif sans être trop punitif, au sens le plus large du mot.»

M. Johnston rappelle que les comités d'arbitrage peuvent recommander des mesures réparatrices, mais qu'il n'y a aucun mécanisme en place pour en assurer la mise en application. De plus, la privation de plusieurs jours de solde dans une division où le coût de la vie est élevé s'avère bien souvent une peine d'une sévérité indue par rapport au geste commis.

M. Johnston ajoute que la Gendarmerie y gagne davantage à régler rapidement le problème du membre et à le réintégrer rapidement dans ses fonctions. Il signale que le coût de la démarche officielle, bien que secondaire par rapport au coût humain, joue également en faveur de la nouvelle démarche. «Lorsqu'un membre se retrouve en difficulté, cela engendre beaucoup de stress, aussi bien pour le membre que pour le service où il travaille.»

«Il reste un certain nombre de cas à étudier, explique le sergent d'état-major Bruce Morrison, un RDRF de la Division E qui fait partie du comité. Le coordonnateur du MARC m'appelle, me remet un résumé du cas et on me permet de consulter le dossier. Nous discutons ensuite franchement et ouvertement des circonstances et nous tentons de trouver une solution. Dans deux cas, il nous a été impossible de trouver une solution et nous avons recommandé d'utiliser la démarche officielle.»

M. Morrison rapporte que dans les 23 cas traités depuis la formation du comité, onze ont été réglés avec succès grâce au MARC, tandis que les autres ont donné lieu à un licenciement négocié. Il reste encore sept cas à étudier.

«Le comité a extrêmement bien fonctionné, déclare M. Johnston. Il ne convient pas à tous, mais nous avons obtenu du succès avec et nous comptons poursuivre en ce sens.»

M. Johnston souligne que le membre est parfaitement libre de se prêter à cette démarche,. Dès que le comité a formulé ses recommandations, il les transmet au commandant divisionnaire. On consulte ensuite le membre, qui doit s'engager par écrit à prendre les mesures réparatrices nécessaires pour régler le problème. Il pourrait s'agir de cours de gestion de la colère, de consultations psychologiques ou d'une autre forme de traitement. M. Johnston rappelle que si le membre omet de respecter le conditions de l'entente, on peut mettre en branle la démarche officielle. Il ajoute que le membre peut également se raviser en tout temps avant de s'engager par écrit à faire appel au MARC et choisir la démarche qui emprunte la filière disciplinaire officielle.

Conseiller en matière du MARC

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July, 6, 2000